Éditeur du site
Le site outils-consultant.fr est édité par TIMAJE, SAS au capital de 1 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 913 175 709, dont le siège social est situé 62 BIS rue Pierre Rambaud, 33600 Pessac.
- N° de TVA intracommunautaire : FR80 913 175 709
- Directeur de la publication : Jérémie Sourbé
- SIRET : 913 175 709 00017
- Contact : contact@outils-consultant.fr
Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — tél. 09 72 10 10 07 — www.ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site — textes, outils de diagnostic, questionnaires, calculateurs, méthodes, livres blancs, kits, marques, logos, charte graphique — est la propriété exclusive de TIMAJE ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive de contrefaçon (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Les livres blancs et kits expressément marqués « diffusion libre avec mention de la source » peuvent être partagés dans ces conditions. Les licences d'utilisation des outils sont régies par les CGV.
Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité. La gestion des cookies et traceurs est détaillée sur la page Gestion des cookies.
Responsabilité
TIMAJE s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les résultats des calculateurs et auto-évaluations sont des estimations et restitutions informatives fondées sur les données saisies par l'utilisateur et sur des hypothèses explicitées ; ils ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil comptable, ni un audit certifié. Les liens externes sont fournis à titre de commodité ; TIMAJE n'exerce aucun contrôle sur leur contenu.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes dans les conditions prévues aux CGV.